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Conditions générales de vente

Apprendre SES est une plateforme d'achat, de vente et de partage de documents pédagogiques créé par des enseignants pour des enseignants.

Apprendre SES permet la mise en relation de Vendeurs avec des Acheteurs inscrits sur le site www.partager-apprendre.ch

Les conditions générales de vente énoncent les modalités d'utilisation et d’exploitation de Partager-Apprendre y compris l’ensemble des fonctionnalités, des contenus et des autres services proposés par Apprendre SES.

Les conditions générales de ventes s'appliquent à tout utilisateur du site Partager-Apprendre, qu'il soit inscrit en tant que Membre ou non. Le droit d'utiliser tout Produit ou service offert est un droit personnel ne pouvant être transféré à une autre personne physique ou morale

1. Généralités

1.1 ACCEPTATION DES MODALITÉS
Par l'utilisation que vous faites de Partager-Apprendre, vous vous engagez à respecter les conditions générales de vente. De plus, lorsque vous utilisez Partager-Apprendre, vous consentez à respecter toutes les directives affichées, que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment. Si vous deviez vous objecter à toute modalité ou directive de cette convention, ou à toute modification subséquente, ou être insatisfait de Partager-Apprendre, votre seul recours est de cesser d'utiliser immédiatement Partager-Apprendre

1.2 MODIFICATIONS AU SITE
Apprendre SES se réserve en tout temps le droit de changer ou d'abandonner toute particularité ou caractéristique du site incluant, entre autres, le contenu, les heures de disponibilité et les équipements requis pour y avoir accès ou en faire l'utilisation. Toute utilisation subséquente par vous du site constitue votre acceptation des changements, modifications, ajouts ou suppressions effectués.
La maintenance, les mises à jour ou les améliorations techniques de Partager-apprendre sont susceptibles de provoquer des perturbations sur les conditions d’accès. La planification des opérations de maintenance, de mise à jour ou d’amélioration technique s’efforce d’accommoder au mieux l’utilisation de Partager-Apprendre par les membres. Les travaux de maintenance, de mise à jour ou d’amélioration technique réguliers s’effectuent lors des plages d’utilisation minimum et, lorsque leur durée doit se prolonger, Apprendre SES s’efforcera de l’annoncer aux Membres dans les plus brefs délais. Il peut néanmoins arriver que de telles opérations doivent être pratiquées à l’improviste, p. ex. en cas de perturbations imprévisibles (telles qu’attaques, virus, etc.). Dans ce cas, l’accessibilité à Partager-Apprendre ne peut être absolument garantie et la responsabilité d’Apprendre SES sera écartée de ce chef.

1.3 MODIFICATION DES MODALITÉS
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou d'autrement altérer en tout temps les modalités (Modalités d'utilisation et Modalités de vente) du site. Ces modifications prendront effet dès leur affichage sur le site.
Vous acceptez de périodiquement revoir les modalités (Modalités d'utilisation et Modalités de vente) des conditions générales de vente afin de prendre connaissance de ces modifications.

1.4 UTILISATION DE PARTAGER-APPRENDRE
Partager-apprendre doit uniquement être utilisé à des fins légales. Aucun contenu violent ou portant atteinte de quelque façon que ce soit aux droits d'autres personnes, étant illégal, constituant une menace, étant abusif, diffamatoire, portant atteinte à la vie privée ou au droit de faire de la publicité, étant vulgaire, obscène, sacrilège, indécent ou autrement répréhensible, encourageant une conduite pouvant constituer un acte criminel, donnant ouverture à la responsabilité civile ou enfreignant autrement toute loi ne devra être affiché ou communiqué par le biais de Apprendre SES. Selon le bon jugement de Apprendre SES, aucune conduite pouvant restreindre ou gêner tout autre utilisateur lorsqu'il utilise ou profite de partager-apprendre ne sera tolérée. De la publicité ou de la sollicitation commerciale peuvent être affichées ou transmises sur les sites moyennant le consentement préalable express de Apprendre SES et seulement si la publicité ou la sollicitation commerciale est conforme aux conditions établies par Apprendre SES.

Partager-apprendre est constitué d'un contenu, incluant, sans que cette liste soit limitative, des produits, des données, de l’information, des textes, des objets répertoriés, des descriptifs, des commentaires, des évaluations, des noms, des pseudonymes, des photos, des images, des sons, des vidéos, et des logos. Ce Contenu est protégé par le droit d'auteur, les marques de commerce et autres marques déposées. Ce contenu est également protégé par le droit d'auteur à titre de recueil en vertu des lois suisses.
Chaque Vendeur est titulaire des droits d'auteur afférents à ses propres Produits. Il est interdit de modifier, de publier, de diffuser, d’afficher ou de prendre part dans la diffusion ou la vente, de créer des oeuvres dérivées, ou d'exploiter, de toute façon que ce soit, le Contenu ou partie du Contenu de Partager-Apprendre. À moins que la législation sur le droit d'auteur ne le permette expressément, il est interdit de copier, de redistribuer, de publier, d'afficher ou de faire l'exploitation commerciale de tout Contenu provenant de Partager-Apprendre sans le consentement exprès d’Apprendre SES ou du titulaire des droits d'auteur. Dans l'hypothèse où la permission de copier, de redistribuer ou de publier tout Contenu provenant de partager-apprendre aurait été accordée, il est interdit de le modifier ou de supprimer toute mention d'auteur, de marques de commerce, de légende ou d’avis de droit d'auteur. Il est notamment précisé que les Produits mis en vente sur le site doivent être exclusivement des créations originales produites par le vendeur. Chaque vendeur garantit détenir tous les droits nécessaires pour vendre tout Produit offert à la vente par lui sur Partager-Apprendre et garantit Apprendre SES contre toute réclamation concernant le contenu d'une offre de vente d'un Produit ou l'exécution de la vente. Les documents déposés sur Partager-Apprendre ont été initialement créés pour le partage ou à des fins commerciales.

Vous ne pouvez pas télécharger, afficher ou mettre à disposition sur partager-apprendre tout Contenu protégé par le droit d'auteur, les marques de commerce ou tout autre droit de propriété sans le consentement exprès du propriétaire des droits d'auteur, des marques de commerce ou des autres droits. Vous avez la responsabilité de vous assurer que ce Contenu n'est pas protégé par les droits d'auteur, les marques de commerce ou tout autre droit. Vous seul serez responsable des dommages découlant de toute violation d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce ou de tout autre droit de propriété, ou de tout préjudice subit à cause de tout téléchargement, affichage ou soumission.

1.5 SURVEILLANCE
Apprendre SES a le droit, mais pas l'obligation, de surveiller le Contenu ajouté sur www.partager-apprendre.ch afin d'en contrôler la conformité avec les termes des conditions générales de ventre et avec toute autre règle d'exploitation établie de temps à autre par Apprendre SES. Apprendre SES a le droit, à sa seule discrétion, de modifier, de refuser d'afficher ou d'enlever tout Contenu soumis ou affiché sur www.partager-apprendre.ch. Apprendre SES a notamment le droit, mais pas l'obligation, d'enlever tout contenu qu'elle considère contrevenir, à sa seule discrétion, aux conditions générales de ventes, ou être autrement inacceptable ou dépassé. Nonobstant ce droit d’Apprendre SES, les Vendeurs demeureront seuls responsables de leur contenu. Vous reconnaissez et consentez à ce que ni Apprendre SES ni les sociétés qui lui sont liées n'aient à assumer de responsabilité ou ne soient tenues responsables de toute action ou inaction de Apprendre SES en ce qui concerne tout comportement ou toute communication ou affichage sur www.partager-apprendre.ch.

1.6 AVIS DE NON RESPONSABILITE ET LIMITE DE RESPONSABILITE
Vous reconnaissez de façon expresse que l'utilisation de Partager-Apprendre se fait à vos risques. Ni Apprendre SES et les sociétés qui lui sont liées ou les donneurs de licences respectifs ne garantissent que le site fonctionnera sans interruption ou sera exempt d’erreurs

Les avis de non-responsabilité que l'on trouve au point 1.5 s'appliquent à tout dommage ou préjudice causé par une inexécution, une erreur, une omission, une interruption, une suppression, un défaut, un délai d'application ou de transmission, un virus informatique, un défaut de lignes de communication, un vol ou une destruction ou un accès non autorisé, une modification, un usage des archives, que ce soit par bris de contrat, conduite délictuelle, négligence, ou en vertu de toute autre cause d'action. Vous reconnaissez spécifiquement qu’Apprendre SES n'est pas responsable de la conduite diffamatoire, offensive ou illégale de tout autre Utilisateur ou tiers et que les risques de préjudice, étant donné ce qui précède, reposent entièrement sur vous.

Apprendre SES ou toute personne impliquée dans la création, la production ou la distribution du site ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou corrélatif découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site ou de toute contravention à toute garantie. Vous reconnaissez par les présentes que les dispositions de ce point 1.5 s'appliquent à tout le Contenu sur Partager-Apprendre. La responsabilité de PartagerApprendre envers les Utilisateurs ne pourra en aucun cas excéder le montant total lui ayant été payé par l’Utilisateur concerné.
Apprendre SES ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou de tout dommage causé par le fait de vous être fié sur l'information obtenue dans le Contenu qui se trouve sur le site. Vous avez la responsabilité d'évaluer l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de toute information, opinion, recommandation ou autre Contenu disponible par le biais de PartagerApprendre.
Vous consentez à ce que Apprendre SES ne soit pas responsable ni redevable de toute perte ou de tout dommage que ce soit découlant de tout échange. S'il y a dispute ou litige entre Membres ou Utilisateurs du site, vous comprenez et agréez à ce que Apprendre SES n’ait pas l'obligation de s'en mêler et d'être impliqué.

1.7 ACCORD ET OBLIGATIONS D’APPRENDRE SES
Apprendre SES est une plateforme Internet sur laquelle des Produits, conformes aux présentes Modalités d'utilisation peuvent être proposés à la vente, vendus et acquis par les Membres, tant que leur offre, vente ou acquisition n'est pas contraire aux dispositions légales en vigueur et aux présentes Modalités d'utilisation.
Le rôle d’Apprendre SES se limite à être l'intermédiaire entre Acheteurs et Vendeurs. Apprendre SES n'intervient en aucune manière dans les transactions entre Acheteurs et Vendeurs. Apprendre SES n'est ni revendeur ni propriétaire des Produits offerts à la vente sur partager-apprendre. Apprendre SES n'a donc aucun contrôle sur les Produits et ne peut en particulier garantir que le Produit du Vendeur satisfera l’Acheteur

Apprendre SES se réserve le droit de participer à la promotion des Produits mis en ligne sur Partager-Apprendre et commercialisés par les Vendeurs, notamment par la mise en place de partenariats avec d'autres sites Internet ou par des publications sur ses réseaux sociaux ou par l'envoi de courriels publicitaires dans le respect des dispositions légales applicables. Une telle participation ne saurait lui ôter la qualité de simple intermédiaire dans les échanges entre Vendeurs et Acheteurs dans la mesure où Apprendre SES ne fait que promouvoir PartagerApprendre et les Produits qui y sont offerts dans leur ensemble. Apprendre SES ne contrôle pas les informations fournies par les Membres. Apprendre SES recommande donc à chaque Utilisateur de faire preuve de prudence et de bon sens lors de l'utilisation de Partager-Apprendre. En fournissant votre adresse électronique, vous consentez à ce que nous utilisions votre adresse électronique pour vous envoyer des notifications concernant nos services, des renseignements sur les changements apportés aux caractéristiques du site ou des offres spéciales.

1.8 ACCORDS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES
Pour accéder à Partager-Apprendre le membre doit préalablement s'inscrire et ouvrir un compte sur le site. L'inscription n'est autorisée qu'aux personnes morales et aux personnes physiques de plus de 16 ans ayant la capacité d'accomplir des actes juridiques.
Toute personne qui s'inscrit s'engage à fournir des informations exactes, complètes et actualisées, et toutes autres données (notamment personnelles) qui seraient nécessaires à la finalisation et au maintien de l'inscription sur partager-apprendre, notamment une adresse électronique valide et toutes informations complémentaires nécessaires pour devenir Acheteur ou Vendeur. Chaque membre s'engage également à mettre à jour son compte et à y apporter sans délai toute modification concernant ses informations. Chaque membre sera seul responsable des conséquences pouvant résulter de la fourniture d'informations mensongères, invalides ou erronées à Apprendre SES ou à un autre Membre
Chaque Membre s'engage à utiliser le site et à fournir des Contenus sur le Site dans le respect des présentes Modalités d’utilisation et des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur. Chaque Membre est seul responsable de son Contenu, Apprendre SES ne jouant qu'un rôle d'intermédiaire technique passif pour sa mise en ligne et ne contrôlant pas le Contenu avant sa mise en ligne.

1.9 ACCORDS ET OBLIGATIONS DES VENDEURS

Paiement
Veuillez noter que le vendeur accepte les CGV dès la mise en vente d’un document.Le vendeur peut consulter l’état de ses ventes et retirer son gain à tout moment via son compte. Le vendeur gagne 60% sur ses ventes. En contrepartie, Apprendre SES promeut les documents à travers ses réseaux sociaux (Pinterest, Instagram et Facebook), entretient, gère, met à jour de nouvelles fonctionnalités et s’assure de la sécurité de la plateforme d’échanges.
Veuillez noter que le solde affiché sur la page "mes ventes" correspond au 60% des ventes effectuées, uniquement des frais de transactions seront retenus sur cette somme. Apprendre SES s’engage a effectuer le versement dans les plus brefs délais.

Prix des produits
Les Vendeurs sont responsables de fixer et de changer à tout moment le prix de leurs produits. Chaque Vendeur garantit détenir tous les droits nécessaires pour vendre tout Produit offert à la vente par lui sur Partager-Apprendre et garantit Apprendre SES contre toute réclamation concernant le contenu d'une offre de vente d'un Produit.

1.10 ACCORDS ET OBLIGATIONS DES ACHETEURS

Après avoir choisi son ou ses Produit(s), l'Acheteur devra vérifier le détail de sa commande, de son prix, de ses renseignements, si nécessaire, en fonction du mode de paiement choisi, les informations permettant le paiement du Produit et corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer la commande pour exprimer son acceptation.
Un Acheteur qui achète un produit le retrouve immédiatement sur son compte sur la page « mes téléchargements ».
L'Acheteur s'engage à ne pas partager ses achats avec des collègues.
Toutes les ventes sont finales et aucun remboursement n’est possible. Apprendre SES peut faire certaines exceptions à cette politique au cas par cas, par exemple, si: (a) un fichier numérique est défectueux; (b) une description du produit est trompeuse ou mensongère. Si une telle exception est faite, Apprendre SES peut délivrer à l'Acheteur un remboursement de cet achat de la manière que Apprendre SES juge appropriée. Apprendre SES rembourse sur le compte que vous aurez indiqué pour le remboursement. Si vous avez payé par carte de crédit, le remboursement a lieu sur votre carte de crédit.
L'Acheteur devra déposer une réclamation auprès d’Apprendre SES. Si, au bout de sept (7) jours à compter de la date de la commande, aucune confirmation ou réclamation n'a été reçue à contact@partager-apprendre.ch, la transaction sera considérée comme parfaite entre le Vendeur et l'Acheteur.
Il relève de la responsabilité de l'Acheteur de déterminer qu'il a l’ordinateur et le logiciel appropriés pour faire usage de fichiers numériques, que le format de fichier est approprié à ses besoins, et que le produit acheté est légal et ne constitue pas une contrefaçon. Aucun remboursement n’est possible dans ces cas. Les Produits retirés de Partager-Apprendre en raison d'une plainte de violation de droit d’auteur ou de marque, ou pour toute autre raison, ne sont pas admissibles à un remboursement.

1.10 MODALITES DE LA VENTE
Paiement
Veuillez vous assurer de l'exactitude du montant avant de procéder au paiement. Une fois le paiement effectué, celui-ci vous sera confirmé directement sur votre compte.

Sécurisation des transactions et des données

Votre paiement sera traité par le site sécurisé six payment. Différents moyens de paiement vous sont disponibles.

Prix
Les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment.

Téléchargements électroniques
tous nos produits sont de téléchargements électroniques. Les produits disponibles en téléchargement électronique peuvent être téléchargés à tout moment sur votre compte

Remboursements et échanges
Parce que Partager-Apprendre offre des marchandises incorporelles de manière irrévocable, nous n'accordons aucun remboursement ou échange. Veuillez vous assurer de lire l'information concernant le produit avec attention avant d'effectuer un achat. Les remboursements sont accordés au cas par cas à la discrétion de Partager-Apprendre.

Une demande de remboursement doit être effectuée par mail à contact@partager-apprendre.ch dans les 10 jours de la date de l'achat.

1.11 DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT

Tous les actes juridiques ou autres rapports juridiques avec nous sont régis par le droit suisse. La Convention de Vienne (CVIM) ainsi que les éventuels autres accords interétatiques ne s’appliquent pas. Pour les contrats passés dans un but ne pouvant pas être inclus dans l’activité professionnelle ou commerciale de l’ayant droit (contrat avec des consommateurs), cette élection de droit ne vaut que dans la mesure où la protection accordée n’est pas supprimée par des dispositions impératives du droit de l’Etat dans lequel le consommateur réside habituellement.
Pour les consommateurs, le tribunal compétent est celui de leur domicile suisse. Dans le cadre des relations d’affaires avec les commerçants, le tribunal compétent convenu pour tous les litiges portant sur les présentes conditions générales et les contrats individuels, y compris les actions en paiement d’effets et de chèques, est notre siège social. Dans ces cas, nous nous réservons également le droit d’agir au siège ou au domicile du client.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site http://partager-apprendre.ch ne saurait être tenu responsable.

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